Mentions légales
MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N. :
Le Site est édité par :
L’éditeur :
ELMARA, entrepreneur individuel
N° TVA : NA
SIEGE SOCIAL : 6 rue madeleine perrinot, 91070 Bondoufle
E-mail de l’entreprise : contact@elmaracouture.com
Site internet : elmaracouture.com
Désigné dans les présentes par ELMARA
Ci-après désigné par l’ « Editeur », « Nous »
Directeur publication : Sirine YAHIA
L’hébergeur :Le site est hébergé par Shopify Inc.,
Société canadienne domiciliée au :
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : 1-888-746-7439
Site web : https://www.shopify.com
Accès au site :
L'accès au Site est réservé aux personnes majeures. Le Site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.